MENTIONS LÉGALES
Propriétaire du site
Nom et prénom : Paul GALLET
Adresse : 84 Avenue Jean Jaurès, 30900 Nîmes
Adresse mail de contact : docteurgallet@gmail.com
N° SIRET : 347 899 593 00045
Responsable éditorial
Nom et prénom : Jacques BODELET
Adresse : Domaine les Oiseaux, 71260 Cruzille
Adresse mail de contact : caemexpert@yahoo.fr
Agent de protection des données
Nom et prénom : Jacques BODELET
Adresse : Domaine les Oiseaux, 71260 Cruzille
Adresse mail de contact : caemexpert@yahoo.fr
Hébergeur du site
Nom et dénomination sociale : 1and1
Informatique et liberté
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (25 mai 2018), les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut-être exercé par voie postale auprès de Jacques BODELET au Domaine les Oiseaux, 71260 Cruzille ou par voie électronique à l’adresse mail suivante : caemexpert@yahoo.fr.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
Ces informations personnelles collectées, via le formulaire de contact, ont uniquement un but commercial afin de vous recontacter et répondre à votre besoin. Ces données seront conservées pendant une durée illimitée (durée maximale légale de 3 ans pour les personnes non actives).
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal dont dépend le siège social Domaine les Oiseaux, 71260 Cruzille.
Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de l’association ACERE. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à son autorisation préalable, écrite et expresse.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord par écrit et citation de l’association ACERE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une actions en justice à votre encontre.
Limitation de responsabilité
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’association ACERE ne répond pas de la disponibilité des sites et des ressources externes, et ne peut la garantir. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.